Aussi appelé : settlement · dénouement titres-espèces · delivery versus payment
À retenir
- 01L’exécution constate l’accord de marché; le dénouement réalise ensuite les mouvements correspondants.
- 02Date de transaction, date de règlement, solde espèces et relevé titres ne sont pas interchangeables.
- 03Les délais et procédures sont des règles opérationnelles à vérifier dans leur version en vigueur.
01Pourquoi cela compte à Casablanca
Une transaction BVC exécutée entre dans les chaînes d’ajustement et de dénouement de la place. Le client doit rapprocher avis d’opéré, montant brut, frais, compte espèces et quantité créditée plutôt que supposer que tout est final au clic d’ordre.
02Exemple en MAD
Cas hypothétique · 30 août 2026
Rapprochement fictif titres-espèces
Un achat exécuté porte sur 80 actions à 310 MAD, avec 120 MAD de frais hypothétiques communiqués par l’intermédiaire. Cas pédagogique entièrement hypothétique, daté du 30 août 2026, sans lien avec un émetteur réel et sans recommandation d'investissement.
Montant brut 80 × 310 = 24 800 MAD; débit total pédagogique = 24 920 MAD.
Le client vérifie que 80 titres et 24 920 MAD apparaissent selon le calendrier et les documents applicables.
03Comment le lire
- Conserver la date d’exécution et la date de valeur.
- Rapprocher quantités, prix, espèces et frais.
- Signaler rapidement toute différence à l’intermédiaire.
Limites
- L’exemple ne fixe aucun délai actuel de place.
- Un incident opérationnel peut retarder une écriture.
- Les opérations sur titres suivent d’autres calendriers spécifiques.
Erreurs fréquentes
- Confondre exécution et finalité du dénouement.
- Oublier les frais dans le mouvement espèces.
- Citer un cycle historique comme règle permanente.
Questions fréquentes
Que signifie « Règlement-livraison » ?
Le règlement-livraison est le processus postérieur à l’exécution qui réalise les transferts de titres et d’espèces selon les règles de l’infrastructure, notamment sur le principe de livraison contre paiement.
Comment utiliser Règlement-livraison dans une analyse ?
Conserver la date d’exécution et la date de valeur. Rapprocher quantités, prix, espèces et frais.
Quelle est la principale prudence à garder ?
L’exemple ne fixe aucun délai actuel de place. Un incident opérationnel peut retarder une écriture.
Vérification rapide
Que reste-t-il à accomplir après une exécution?
- ALe transfert correspondant des titres et espèces
- BLa renégociation obligatoire du prix
- CLa création d’un nouvel émetteur
Voir la réponse
Le transfert correspondant des titres et espèces. L’exécution forme la transaction; le règlement-livraison met ensuite en œuvre les mouvements de titres et de cash selon le cadre de place.
Sources et références
- Cadre d’information PFMI 2024
Maroclear — Missions du dépositaire central, conservation, comptes des affiliés et système de règlement-livraison.
Publié le 2024-07-17 · Consulté le 30 août 2026
- Fonctionnement du marché au comptant
Bourse de Casablanca — Instruments cash, ordres, carnets, priorité prix-temps, exécution et dénouement du marché au comptant.
Marché au comptant · Consulté le 30 août 2026